Mentions légales

Le site https://www.quevilly-habitat.fr/ (et tous ses noms de domaines associés) est la propriété de la société QUEVILLY HABITAT SA HABIT LOYER MODERE. L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site https://www.quevilly-habitat.fr/ est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la société QUEVILLY HABITAT SA HABIT LOYER MODERE. Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site : https://www.quevilly-habitat.fr/ . L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de la société QUEVILLY HABITAT SA HABIT LOYER MODERE pourra faire l’objet de poursuites légales.

AVERTISSEMENT

Les données mises en ligne sur le site Internet ont pour objectif de présenter la société QUEVILLY HABITAT SA HABIT LOYER MODERE. Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de la société QUEVILLY HABITAT SA HABIT LOYER MODERE peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site. En tout état de cause, la responsabilité de la société QUEVILLY HABITAT SA HABIT LOYER MODERE ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée) résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. La société QUEVILLY HABITAT SA HABIT LOYER MODERE décline également toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que la société QUEVILLY HABITAT SA HABIT LOYER MODERE n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné n’est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.

INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations recueillies par le biais de nos formulaires de contact et de newsletter n’ont d’autre but que de renseigner et de pouvoir répondre aux interrogations des internautes. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, les internautes bénéficient d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui les concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir toute communication ou suppression des informations vous concernant (vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant), veuillez nous contacter via les coordonnées suivantes :

QUEVILLY HABITAT SA HABIT LOYER MODERE
93 AVENUE DES PROVINCES
76120 LE GRAND-QUEVILLY, FRANCE
Téléphone : 02 35 68 98 00
Fax : 02 35 68 98 01

COOKIE

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation (un cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l’identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site). En général, ce cookie contient, un numéro d’identification ou un code qui nous permet de vous reconnaître lorsque vous retournez sur notre site. La mise en place de ces systèmes nous permet simplement la récupération de données statistiques afin d’améliorer notre site et de mieux répondre à vos besoins. Les données concernées ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Nous vous rappelons que votre navigateur possède des fonctionnalités qui vous permettent de vous opposer à l’enregistrement de cookies, d’être prévenu avant d’accepter les cookies, ou de les effacer.

Pour plus d’information sur les cookies ainsi que sur les différentes prescriptions décrites plus haut, nous vous recommandons de visiter le site Internet de la CNIL : http://www.cnil.fr/

CREDITS

Raison sociale : QUEVILLY HABITAT SA HABIT LOYER MODERE
Adresse du siège social : 93 AVENUE DES PROVINCES 76120 LE GRAND-QUEVILLY, FRANCE
Numéro de téléphone : 02 35 68 98 00
N° Siret : 59050056700078
Capital social : 39 440 €
Code NAF : 6820A
Directeur de publication : M. Roland MARUT
Responsable de la rédaction : M. Roland MARUT
Site : https://www.quevilly-habitat.fr/